domaine des vignerais
Présentation de la marque domaine des vignerais
Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame Sylvaine Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine des vignerais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque domaine des vignerais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine des vignerais arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
Sylvaine Normand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36